2928W/1-2928W/78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).
Présentation du contenu
2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).
2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).
2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).
2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).
2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).
2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillonnage : tri qualitatif (dossiers pilotés par le service ; dossiers présentant un intérêt pour comprendre le fonctionnement d'un établissement, d'une affaire ou pour documenter une procédure).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ces écoles comprennent une école d'art appliqué, une école préparatoire aux écoles d'art (préparation sur une année) et des cours ateliers "post ou périscolaires".
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réclamations : correspondance, pétition relative à l'augmentation des tarifs (1995-2002).
Fonctionnement sur le site de l'Espace lyonnais d'art contemporain (ELAC) : pétition (1998), comptes rendus, correspondance (1998-2003).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée.)
Mots clés collectivités