Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
111/1995 : Montée saint Barthélémy 69005
112/1995 : 30 rue de Bourgogne 69009
113/1995 : 2 rue Celu 69004
114/1995 : 5 impasse du chemin de Montessuy 69009
115/1995 : Angle Vivier Merle, Paul Bert 69003
116/1995 : 24 rue Ribot 69004
117/1995 : 6 quai saint Vincent 69001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires