374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accords préalables 1967
13/1967 : 151-171 rue Joliot Curie 69005 (1965-1968)
14/1967 : 55 montée de Choulans 69005 (1967)
16/1967 : 19 montée St-Barthélémy 69005 (1967-1968)
17/1967 : 267 rue P. Bert 69003 (1967-1968)
18/1967 : 195 rue des Culattes 69007 (1964-1967)
19/1967 : rue du Lac 69003 (1967-1968)
20/1967 : 143 crs du Dr Long 69003 (1967)
21/1967 : 193 rue M. Mérieux 69007 (1967-1968)
23/1967 : 4 montée St-Barthélémy 69005 (1967-1968)
25/1967 : 29-31 rue Lt Col. Prévost 69006 (1967)
28/1967 : rue St-Nestor angle rue St-Gervais 69008 (1967-1968)
29/1967 : université rue de Marseille, rue du Pr Grignard, rue Pasteur, rue Jaboulay 69007 (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires