784 WP

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Cote/Cotes extrêmes

784WP/1-784WP/55

Date

1789-1949

Importance matérielle

256

Origine

Service chargé du commerce et de l'industrie

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901

COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

784WP/30/3

Cote/Cotes extrêmes

784WP/30/3

Date

1796

Présentation du contenu

SUBSISTANCES : - Magasins municipaux : quantité de grains versés dans les magasins de la République (loi du 2 thermidor An IV), provenant de la contribution foncière, et des grains et fourrages provenant des Domaines nationaux invendus et des biens des émigrés (lois des 11 janvier 1793 et 16 brumaire An II) : tableaux descriptifs, correspondance An IV

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières