2746WP/1-2746WP/22

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), projet architectes, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), comptes rendus de la phase étude, projet, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières