39WP/1-39WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00617
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : traitement 1977-1978 Fonctionnement du service : documents comptables 1977-1979
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- agents vacataires et contractuels ayant exercé des fonctions entre 1965 et 1975 : dossiers comptables 1965-1975, 1976
- assurance-vieillesse, assurance-invalidité : versements mensuels à la C.N.R.A.C.L. en 1977 : avis de versement, états des contributions, circulaire 1976-1978
- assurance-vieillesse des agents non titulaires : versements mensuels à l'I.R.C.A.N.T.E.C. en 1977 : états des contributions, pièces comptables 1976-1978
- assurance-vieillesse : élection des représentants des tributaires au conseil d'administration de la C.N.R.A.C.L. : état nominatif des agents électeurs 1977
- assurance-vieillesse : contributions versées pour le PREFON en 1977 : états nominatifs, pièces comptables 1977, 1978
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes