905 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

905WP/1-905WP/21

Date

1946-1987

Description physique

Notes contenant : 151-176

Importance matérielle

21

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00742

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Commerces, installations sportives, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, édifices cultuels, cinémas, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1956-1986)

PREVENTION SECURITE
Les paquets 154, 155 (avec numérotation) sortis le 27/02/89 : service Prévention-Sécurité

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

905WP/13

Cote/Cotes extrêmes

905WP/13, 169 (Ancienne cote)

Date

1974-1987

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°008 et 106, kiosque n°11 bis : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité : correspondance, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité,extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, plans, demandes de permis de construire, rapports techniques, extraits de procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité (1974-1987).

Langue des unités documentaires

Français