2889W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/50

Date

1976-2019

Importance matérielle

5,5

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/48

Date

1973-2015

Présentation du contenu

Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/46

Mode de classement

Classement par arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

2889W/28-2889W/37

Date

1979-2016

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.

33 à 70 rue Saint-Jean.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/36

Date

1983-2014

Présentation du contenu

L'Amphytrion, 33 rue Saint-Jean.
Pizza 5, 34 rue Saint-Jean.
Tunis express, 34 rue Saint-Jean.
Delphe, 34 rue Saint-Jean.
La Traboule, 34 rue Saint-Jean.
Chez Martial, 34 rue Saint-Jean.
Le Clou de Girofle, 34 rue Saint-Jean.
Crêperie, 36 rue Saint-Jean.
La Marquise, 37 rue Saint-Jean.
Auberge Rabelais, 39 rue Saint-Jean.
tabac 41 rue Saint-Jean.
confiserie du Vieux-Lyon, 42 rue Saint-Jean.
Le Jardin Andalou, 44 rue Saint-Jean.
Le Vieux Lyon, 44 rue Saint-Jean.
Alimentation générale 50 rue Saint-Jean.
Le Papillon, 56 rue Saint-Jean.
Le Petit Glouton, 56 rue Saint-Jean.
Glup's, 66 rue Saint-Jean.
Saveurs Indiennes, 68 rue Saint-Jean.
Chieng mai flower, 68 rue Saint-Jean.
fromagerie 70 rue Saint-Jean.
La Saladerie, 70 rue Saint-Jean.
Le Safari, 70 rue Saint-Jean.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.