Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
L'Amphytrion, 33 rue Saint-Jean.
Pizza 5, 34 rue Saint-Jean.
Tunis express, 34 rue Saint-Jean.
Delphe, 34 rue Saint-Jean.
La Traboule, 34 rue Saint-Jean.
Chez Martial, 34 rue Saint-Jean.
Le Clou de Girofle, 34 rue Saint-Jean.
Crêperie, 36 rue Saint-Jean.
La Marquise, 37 rue Saint-Jean.
Auberge Rabelais, 39 rue Saint-Jean.
tabac 41 rue Saint-Jean.
confiserie du Vieux-Lyon, 42 rue Saint-Jean.
Le Jardin Andalou, 44 rue Saint-Jean.
Le Vieux Lyon, 44 rue Saint-Jean.
Alimentation générale 50 rue Saint-Jean.
Le Papillon, 56 rue Saint-Jean.
Le Petit Glouton, 56 rue Saint-Jean.
Glup's, 66 rue Saint-Jean.
Saveurs Indiennes, 68 rue Saint-Jean.
Chieng mai flower, 68 rue Saint-Jean.
fromagerie 70 rue Saint-Jean.
La Saladerie, 70 rue Saint-Jean.
Le Safari, 70 rue Saint-Jean.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.