1571 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1571WP/1-1571WP/6

Date

1989-1996

Importance matérielle

6

Origine

Régie des biens communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Régie des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des biens communaux : attribution de logements sociaux, 1980-1995. C n° 1 à 6

DOMAINE

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1571WP/3

Cote/Cotes extrêmes

1571WP/3

Date

1989-1995

Présentation du contenu

DESCRIPTION PROVISOIRE : REGIE DES BIENS COMMUNAUX, logement social, logements appartenant à la Ville, attribution et suivi des locataires - groupe Lavoisier (1989-1995)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français