Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement. Numéro de bordereau de versement : 00298
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1- 2 : Budgets et comptes (1942-1962).
- 3-9 : salaires du personnel (1943-1962).
- 10-63 : Gestion du personnel (1941-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,3 ml (cf BE_2023_7).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3 à 63, soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budget primitif, budget supplémentaire : trois livres de comptabilité.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)