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1763 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1763WP/1-1763WP/143

Date

1951-2003

Importance matérielle

143

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ruiz, directeur général des services adjoint : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

1763WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1763WP/5

Date

2002-2003

Présentation du contenu

CRC (2002-2003) ; loi Vaillant (2002) ; organigramme cible (2002-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français