2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2 rue Carquillat.
Rue Chappet (pas de n°).
1, 4 place de Chardonnet.
Jardin des Chartreux.
23, 38, 39, 44, 44B, 44bis, 44E rue des Chartreux.
1, 5, 11 rue Chavanne.
4, 7, 9quater place Colbert.
1 place de la Comédie.
2, 4, 6, 13, 14, 15, 16 rue Constantine.
Rue Crimée (pas de n°).
5, 11 place Croix-Paquet.
28, 32, 146, 168 boulevard de la Croix-Rousse.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.