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2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/919 à 2003/931

Cote/Cotes extrêmes

2449W/41

Autres Cotes

2449W/53 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

919/2003 : 99 montée de Choulans 69005
920/2003 : 144 av. Gal Frère 69008
922/2003 : 3 rue des Remparts d'Ainay 69002
923/2003 : 89 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
924/2003 : 64-70 rue Challemel Lacour 69007
925/2003 : 11-21 rue de l'Observance 69009
926/2003 : 22 av. Gal Frère 69007
927/2003 : Palais de Justice rue Servient 69003
928/2003 : 8 av. du Frêne 69009
929/2003 : 9 av. Mal de Saxe 69006
930/2003 : 5 montée des Epies 69005
931/2003 : 159 rue P. Valdo 69005.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux