2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/919 à 2003/931

Cote/Cotes extrêmes

2449W/41, 2449W/53 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

919/2003 : 99 montée de Choulans 69005
920/2003 : 144 av. Gal Frère 69008
922/2003 : 3 rue des Remparts d'Ainay 69002
923/2003 : 89 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
924/2003 : 64-70 rue Challemel Lacour 69007
925/2003 : 11-21 rue de l'Observance 69009
926/2003 : 22 av. Gal Frère 69007
927/2003 : Palais de Justice rue Servient 69003
928/2003 : 8 av. du Frêne 69009
929/2003 : 9 av. Mal de Saxe 69006
930/2003 : 5 montée des Epies 69005
931/2003 : 159 rue P. Valdo 69005.

Mots clés typologiques