1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 3883 à 3918 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (11 pl. A. Briand, 38 rue Constant, 2 rue de l'Ancienne Préfecture, 87 rue de Marseille, 16 rue Garibaldi, 19 rue Gal André, 14 rue Bara, 1 bis montée du Garillan, 30 crs Suchet, 32 crs Lafayette, 40 rue Raulin, 175 av. B. Buyer, 43 av. Esquirol, 41 montée de la Grande Côte, 9 rue du Bâtonnier Jacquier, 6 rue P. Chenavard, 62 rue Pr Grignard, 148 rue du Cdt Charcot, 36 av. des Acacias, 34 rue H. Guérin, 163 ter rue Joliot-Curie, 36 rue Garon-Duret, 3 rue Adamoli, 49 av. Lacassagne, 19 montée des Carmes Déchaussées, 108 rue Moncey, 3 av. J.F. Raclet, 4 rue des Drs Cordier, 342 B 2ème allée Balmont Est - la Duchère, 77 rue d'Inkermann, 4 pl. des Jacobins, 43 crs de la Liberté, 41 rue de Bonnel, 119 rue de Sèze).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires