1II/1/1-1II/765/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Longtemps ville ecclésiastique sous l'autorité d'un archevêque, Lyon est rattachée au domaine royal en 1320, sous le règne de Philippe le Bel. Cette incorporation s'accompagne d'une nouvelle organisation politique, le Consulat, qui incarne le pouvoir municipal. Celui-ci est désormais composé de consuls, conseillers ou échevins, dont le nombre et le statut varient à travers le temps, ainsi que d'un prévôt des marchands à partir de 1595. Le Consulat existera jusqu'en 1789, date à laquelle il est supprimé par la loi municipale qui crée la commune de Lyon.
Histoire de la conservation
Cette pièce était auparavant conservée aux Archives départementales de l'Ain.
Modalités d'entrées
Transfert des Archives départementales de l'Ain reçu le 29 mai 2018.
Présentation du contenu
Extrait des actes consulaires relatif à la démission de Jean-Pierre Gillet, avocat et conseil de la ville, et à la nomination de Christophe de la Rochette en son lieu et place.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Ce document est librement communicable.
Conditions d'utilisation
Soumises aux conditions de reproduction en vigueur dans le service
Autre instrument de recherche
Série BB/1-456, Consulat de Lyon : registres des actes.
2 MI 5, Consulat de Lyon : registres des actes microfilmés.
L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O)
Bibliographie
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
Informations sur le traitement
Traité en juin 2018.
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques