2325 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/1-2325WP/72

Date

1969-2009

Importance matérielle

72

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2325WP/61

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/61

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Contrôle des organismes subventionnés.

- Lyon Quartiers : relevés d'identité bancaire, bilans financiers, relevés de compte, délibération, convention, récépissé de déclaration de constitution d'association, pouvoir sur un compte bancaire, déclaration de dissolution d'association, notes, correspondance (1993-2001).

- Actif Sud Est : compte rendu de réunion, états financiers, statuts, bail, notes, correspondance (2001).

- Etude associations d'aides ménagères : listes des intitulés des organismes, associations et entreprises agréés, questionnaires, relevés des questionnaires, comptes de résultat, rapports, notes, correspondance (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français