Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle des organismes subventionnés.
- Lyon Quartiers : relevés d'identité bancaire, bilans financiers, relevés de compte, délibération, convention, récépissé de déclaration de constitution d'association, pouvoir sur un compte bancaire, déclaration de dissolution d'association, notes, correspondance (1993-2001).
- Actif Sud Est : compte rendu de réunion, états financiers, statuts, bail, notes, correspondance (2001).
- Etude associations d'aides ménagères : listes des intitulés des organismes, associations et entreprises agréés, questionnaires, relevés des questionnaires, comptes de résultat, rapports, notes, correspondance (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires