Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
8 rue des Plâtriers.
1 rue du Pont Cotton.
20, 25 rue Professeur Patel.
3 quai Raoul Carrié.
17, 71 rue René Cassin.
20 rue Rhin et Danube.
2 rue des Rivières.
31 rue Roger Salengro.
1 rue Roquette.
2, 6, 8, 10, 11, 15, 17, 27, 29, 33, 35, 41, 59, 65, 136 rue de Saint-Cyr.
1 place Saint-Didier.
8, 13 rue Saint-Didier.
16 boulevard Saint-Exupéry.
2, 20, 24, 25, 26bis, 27, 29, 35, 42, 44, 54, 56, 62, 64, 68, 76, 80 rue Saint-Pierre de Vaise.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.