2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Cote/Cotes extrêmes

2878W/71-2878W/77

Date

1999-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue des Plâtriers à rue Saint-Pierre de Vaise.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/76

Date

2005-2017

Présentation du contenu

8 rue des Plâtriers.
1 rue du Pont Cotton.
20, 25 rue Professeur Patel.
3 quai Raoul Carrié.
17, 71 rue René Cassin.
20 rue Rhin et Danube.
2 rue des Rivières.
31 rue Roger Salengro.
1 rue Roquette.
2, 6, 8, 10, 11, 15, 17, 27, 29, 33, 35, 41, 59, 65, 136 rue de Saint-Cyr.
1 place Saint-Didier.
8, 13 rue Saint-Didier.
16 boulevard Saint-Exupéry.
2, 20, 24, 25, 26bis, 27, 29, 35, 42, 44, 54, 56, 62, 64, 68, 76, 80 rue Saint-Pierre de Vaise.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.