370 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/46

Cote/Cotes extrêmes

370W/46

Date

1963-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

420/1963 : 5 à 9 rue P. Diday, pass. Feuillat 69003, M 561/1967, 355/1965 et 562/1965, AP 41/1963 et 70/1962 (1963-1972)

421/1963 : centre commercial rue Villon 69008 (1963-1965)

422/1963 : 79 crs Lafayette 69006 (1963-1964)

423/1963 : 256 bvd Pinel 69008 (1963-1965)

424/1963 : 26 rue St-Isidore 69003 (1963-1964)

426/1963 : 4 rue Bara 69003 (1963-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français