370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
420/1963 : 5 à 9 rue P. Diday, pass. Feuillat 69003, M 561/1967, 355/1965 et 562/1965, AP 41/1963 et 70/1962 (1963-1972)
421/1963 : centre commercial rue Villon 69008 (1963-1965)
422/1963 : 79 crs Lafayette 69006 (1963-1964)
423/1963 : 256 bvd Pinel 69008 (1963-1965)
424/1963 : 26 rue St-Isidore 69003 (1963-1964)
426/1963 : 4 rue Bara 69003 (1963-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires