Aide à la recherche

2426 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2426W/1-2426W/110

Date

1955-2011

Importance matérielle

110

Origine

Délégation générale aux Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Paie du personnel. Etablissement, contrôle : mandats de paie, journaux de paie, états de versement, prime d'intéressement, prime de fin d'année, logements de fonction (1955-2011).

Type de classement : Chronologique

Note sur le classement : Le Tableau de gestion en vigueur préconise de tout conserver mais plusieurs documents semblent, sous une forme différente, comporter les mêmes informations. Leur conservation est à ré-étudier (mandats de paie, journaux de paie, états de paiement nominatifs).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

5 Personnel communal, 508 Paie

2426W/69

Cote/Cotes extrêmes

2426W/69

Date

2002

Présentation du contenu

URSSAF, IRCANTEC, CNRACL : états mensuels de versement des cotisations. Paies manuelles : mandats de paiement en espèces, tableaux de calcul.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français