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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1215 à 2008/1243.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/43

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/1215 : 141 rue Garibaldi.
2008/1216 : 14 rue Richan.
2008/1217 : 47 avenue Esquirol.
2008/1218 : 19 rue Montesquieu.
2008/1219 : 12 rue Professeur Weill.
2008/1220 : 4 rue Sala.
2008/1221 : 32 boulevard des Brotteaux.
2008/1223 : 145 rue de Créqui.
2008/1224 : 27 rue Antoine Laviolette.
2008/1225 : 29 rue du Mail.
2008/1226 : 4 rue Grenette (2008-2009).
2008/1227 : 51 rue Président Edouard Herriot (2008-2009).
2008/1228 : 3 quai Fulchiron (2008-2009).
2008/1229 : 2 quai Fulchiron (2008-2009).
2008/1230 : 16 rue du Souvenir.
2008/1232, 2008/1233 : 58 rue Professeur Paul Sisley.
2008/1234 : 22 rue Frédéric Mistral.
2008/1237 : 54-55 quai Rambaud.
2008/1238 : 47 rue de Sèze.
2008/1240 : 26 montée de Vauzelles.
2008/1242 : 124 cours Docteur Long.
2008/1243 : 176 rue Duguesclin.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme