2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2566W/61

Cote/Cotes extrêmes

2566W/61

Date

2004-2008

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/222 13 rue Général de Miribel (2004-2007)

2004/224 31 rue des Tuiliers, M1, M2, PD 2004/71 (2004-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français