Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
137/1956 : 182 av. Berthelot, 57 rue du Repos 69007 (1956-1982)
138/1956 : 1 rue P. Delorme 69001 (1956)
139/1956 : 62 rue P. Cazeneuve 69007 (1956-1958)
140/1956 : 9 crs Eugénie 69003 (1956-1959)
141/1956 : 23 ch. de Tourvielle 69005 (1956)
142/1956 : 3 rue Stella 69002, P 153/1965 (1956-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires