352 W

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Cote/Cotes extrêmes

352W/1-352W/66

Date

1952-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00141

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

352W/10

Cote/Cotes extrêmes

352W/10

Date

1956-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1956

137/1956 : 182 av. Berthelot, 57 rue du Repos 69007 (1956-1982)

138/1956 : 1 rue P. Delorme 69001 (1956)

139/1956 : 62 rue P. Cazeneuve 69007 (1956-1958)

140/1956 : 9 crs Eugénie 69003 (1956-1959)

141/1956 : 23 ch. de Tourvielle 69005 (1956)

142/1956 : 3 rue Stella 69002, P 153/1965 (1956-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français