648 WP

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Cote/Cotes extrêmes

648WP/1-648WP/83

Date

1801-1867

Importance matérielle

83

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers des séances 1801-1867

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

648WP/61

Cote/Cotes extrêmes

648WP/61

Date

1845

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : minutes août-décembre 1845

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes