Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE BARA, 3ème arrondissement: - acquisition de terrains: rapport, acte de vente, procès-verbaux, correspondance 1921-1923 - vente par adjudication d'une parcelle de terrain: rapport, cahier des charges, plan 1928 - cession de terrain à la société d'Habitations à Bon Marché "les Prévoyants de l'Avenir": procès-verbaux, acte de vente, rapports, correspondance, plans
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières