922 WP

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Cote/Cotes extrêmes

922WP/1-922WP/103

Date

1770-1947

Description physique

Notes contenant : 1-145

Importance matérielle

521

Origine

6ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : 6ème bureau

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)

6EME BUREAU

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

922WP/10/6

Cote/Cotes extrêmes

922WP/10/6

Date

1921-1928

Présentation du contenu

RUE BARA, 3ème arrondissement: - acquisition de terrains: rapport, acte de vente, procès-verbaux, correspondance 1921-1923 - vente par adjudication d'une parcelle de terrain: rapport, cahier des charges, plan 1928 - cession de terrain à la société d'Habitations à Bon Marché "les Prévoyants de l'Avenir": procès-verbaux, acte de vente, rapports, correspondance, plans

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières