363W/1-363W/60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00258
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1998. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 363W/61-69 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1960
286/1960 : 109 rue de Sèze, 44 rue Masséna 69006 (1960-1962)
287/1960 : 13 rue Viala 69003 (1960)
288/1960 : immeubles d'habitation, 138 chemin de Saint-Priest 69008, Chapeau architecte (1960-1965)
289/1960 : 281 cours Lafayette, rue des Charmettes 69006, M 289/1960 et 317/1964, P et T 289/1960 (1960-1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires