Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/410 : rue du 24 Mars 1852, M1, M2 (2009-2013).
2009/411 : 88 rue Marietton (2009-2012).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)