2601WP/1-2601WP/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement du service, suivi des mairies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Service des mairies d'arrondissement, focntionnement.
- création de la division des mairies d'arrondissement : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1993-1994)
- délégation de signatures des élus : arrêtés de délégation de signature du Maire de Lyon et des Maires d'arrondissement (1989-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires