Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Elections
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : élections politiques et élections professionnelles : préparation, déroulement, résultats ; réglementation préfectorale 1789-1958
ELECTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE : Procès verbaux d'installation des maires et des adjoints (1808-1826,1884,1890) et du conseil municipal (1837,1855,1860) ; tableau de l'organisation municipale (1843-1849) ; nominations et démissions d'adjoints (1897)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières