321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

321WP/148/5

Cote/Cotes extrêmes

321WP/148/5

Date

1859-1876

Présentation du contenu

RUE MORTIER, 3ème arrondissement: - prolongement de l'Avenue de Saxe : alignement de rue de la place de la Victoire : vente de terrain communal sis la dite rue et la rue Basse du Port en bois, exonération de paiement : actes de vente, rapport, correspondance, délibération 1859-1864 - élargissement de la dite rue : cession de terrains : actes de vente, rapport, arrêté préfectoral, délibération, procès verbal de mensuration, correspondance 1875-1876

Langue des unités documentaires

Français