362 WP

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Cote/Cotes extrêmes

362WP/1-362WP/38

Date

1953-1965

Description physique

Notes contenant : 1-67

Importance matérielle

39

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00243

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

A REPRENDRE Police locale : administration, fonctionnement du service : correspondances 1963-1965 Voirie urbaine : G.D.F. 1964-1965 Postes et Télécommunications 1965 Eau et gaz : Saint Rambert s.d. Voie publique : droit de voirie : annulation 1963-1964 Droit annuel : autorisation 1964-1965 Autorisation de voirie : bulletin provisoire : dossiers, répertoires 1964 Droit immobilier de voirie : autorisation, annulation : registres, dossiers 1964-1965

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

362WP/15

Cote/Cotes extrêmes

362WP/15

Date

1964

Présentation du contenu

DROITS DE VOIRIE : - Etat de recouvrement des droits annuel de voirie : registre 5ème arrondissement 1964

Langue des unités documentaires

Français