1827W/1-1827W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Gestion du domaine public. Halles.
Halle de la Martinière.
- Modernisation : projets, textes réglementaires, notes, documentation, correspondance (1991-1999).
- Commission de sécurité. Réunion : comptes rendus, procès-verbaux, rapports, notes, correspondance (1992-2000).
Nettoyage des locaux.
- Appel d'offre : dossier de marché, présentation, cahiers des clauses techniques particulières, actes d'engagement, délibérations, offres, correspondance (2000-2002).
- Société Multi service : délibérations, cahiers des clauses particulières, actes d'engagement, texte réglementaire, correspondance (2000-2002).
- Société L'activité propreté : avenants, actes d'engagements, rapport, correspondance (2002-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires