1827 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1827W/6

Cote/Cotes extrêmes

1827W/6

Date

1991-2004

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Gestion du domaine public. Halles.

Halle de la Martinière.

- Modernisation : projets, textes réglementaires, notes, documentation, correspondance (1991-1999).

- Commission de sécurité. Réunion : comptes rendus, procès-verbaux, rapports, notes, correspondance (1992-2000).

Nettoyage des locaux.

- Appel d'offre : dossier de marché, présentation, cahiers des clauses techniques particulières, actes d'engagement, délibérations, offres, correspondance (2000-2002).

- Société Multi service : délibérations, cahiers des clauses particulières, actes d'engagement, texte réglementaire, correspondance (2000-2002).

- Société L'activité propreté : avenants, actes d'engagements, rapport, correspondance (2002-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français