2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
60/2000 : 28 crs Lafayette
61/2000 : 77 crs A. Thomas
62/2000 : groupe scolaire L. Pergaud 34 rue Rochambeau
64/2000 : 9 pl. des Jacobins
65/2000 : 21 rue Longue
68/2000 : 131 rue Bugeaud
69/2000 : 1-3 rue Cléberg
70/2000 : 70 rue Jacquard
71/2000 : 5 av. Berthelot
73/2000 : 6 rue de la Corniche
74/2000 : 17 rue Pdt E. Herriot.
Mots clés typologiques