CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1490) Pièces justificatives de dépenses par Guillaume Dublet Dépenses pour l'entrée du Roi Charles VIII (7 Mars 1489)
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Guillaume Dublet, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Pièce N° 1 (folio 2) - Dépenses occasionnées par l'entrée du roi Charles VIII à Lyon, le dimanche 7 mars 1489 v. s. - Pièce N° 1 (folio 9) - Rôle de la collecte mise sur la ville à raison de 8 deniers par livre pour subvenir aux frais de ladite entrée. Don " de troys pièces de camelots à maistre Philippe Baudet, maistre des requestes du Roy ; - Pièce N° 1 (folio 9 verso) - de IIc IIIIxx XVIII aulnes III quarts de tapisserie achetées de Jehan Garnier, marchant de Tournay ; - à François Buclet, docteur pour " ses poynes et sallaires d'avoir fait les arangues au Roy, à monsr de Bourbon, à Madame et autres princes. " - Pièce N° 1 (folio 11 verso) - Payement à Guillaume, le brodeur, " pour cent cinquante-troys fleurs de lis mises au paille qui fut pourté sus le Roy. " - Pièce N° 8 - Don au Roi, " en une tasse d'or pesant deux marcs six onces neuf deniers, de huict cens escus d'or à la couronne ; " - Pièce N° 3 et 8 - à monsr le duc de Bourbon " de deux grands potz et six tasses d'argent ; à madame de Bourbon de deux bassins, deux flascons, deux potz, une couppe couverte dourez, douze tasses, deux aiguières, etc. - Pièce N° 3 (folio 1 verso) - de 58 escus d'or pour droit de la première entrée du Roy, " aux 3 fourriers du Roi, aux hérauts Champagne, Bourbon et Bussy, aux trompettes, aux huissiers, massiers, sergent d'armes, aux huissiers de la chambre et de la chancellerie, au maître d'hôtel, etc. ; - Pièce N° 3 (folio 4) - de 20 livres " à Jehan de Paris, pour ses peines et travaulx qu'il a prins et heu pour besoigner a diligence et veigler jour et nuit VIII jours durans. - Pièce N° 64 - Etats des frais faits pour ladite entrée pour couvrit les rues " en toyles de coleur perse, depuis le portal de Borgneuf jusques à Porte Frocq, et pour hystoires, moralitez, jeux et aultres choses plaisantes..., afin de capter la benivolence du Roy. " - Pièce N° 3, 6 (folio 19 verso) - Dépenses " pour une aulne et demye de damaz comme pour LXXIIII aulnes troys quarts de toutes couleurs de taffetaz, et neuf aulnes toyle de soye fournis par Jean Buatier, pour abiller les filhes qui servirent ès mysteres jouez ; - pour deux robbes de gros Parpignan données par la ville, l'une à M. Jehan de Paris, et l'autre à Clément Trie ; - cinq robbes données ès cinq trompettes, du drapt de Poytou, et une robbe à Pierre Henry, de drap de Bourges ; - item pour les robbes de messrs les conseillers tant vieulx que nouveaulx, qui s'abillérent à ladite entrée et receurent tous de drap d'escarlate. " - Pièce N° 46 - Mémoire produit au consulat par le peintre Jean Prevost : " Et premier j'ay fet le patron de l'écuson et l'invension ; - item fait III grandes istoyres de l'invension de maistre Jehan Salles ; - item j'ay demouré deux sepmaines à Mollins sans y avoir afferre que pour escripre et noster toute l'entrée pour la vous savoir racomter et vous garder de redite, comme j'ay fet pour trouver quelque chose de noviau. " - Le mémoire se termine par cette supplique : " Messieurs, je ne demande que voustre grace ; je ne vis que de mon mestier ; donnés moy se que vous plaira pour tout ce que j'ey fet. " Notre l'écu dont il est question ci-dessus avait 25 pieds de haut et 16 de large. - Pièce N° 49 (folio 1) - Mémoire produit par Jean de Paris : " Il est du a celui qui fit le diable XX solz, car on luy promit, maiz, pour ce qui cuida brûler, il demande ung escu ou deux pour ce ; et celuy qui fit saint Michel et luy et son frere ont prins le bois de quoy on fit le chauffault, et les elles (ailes) et la teste de diable, que j'ay prins a louage, et retiennent tout pour ce que on ne les contente ; - il est deu XXV s. pour sinc compaignons qui portèrent le char du Soleil ; on m'a perdu ou robé un petit linseul à la porte de Bourgneuf de quoy on enveloppa la teste du lion. " - Dépenses pour " la façon d'une robbe pour le Soleil, pour les helles de saint Michiel, pour les arpes du Diable, pour remplir le serpent. " - Payements faits aux peintres Jean Prevost, Jacques de la Forest, Léonard Combren, Jean de Bourg, Jacques le Cathellan, Guillaume Brondet, Jaspar, François, Colas, Gilet, Philipot, Mathias et Me Dominique. - Journées de maçons, de charpentiers, de couturiers, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes