1857W/1-1857W/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement. 65 à 73 rue du Bourbonnais (EI n° 09292). Acquisition par la Ville à la SERL d'un local du parc industriel portant le lot n° 7 et de deux parkings extérieurs (lots n° 183 et 184) pour l'installation du service des objets trouvés : acte du 29 janvier 1998.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires