1857 W

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Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/337

Date

1946-2004

Importance matérielle

337

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1857W/288

Cote/Cotes extrêmes

1857W/288

Date

1997-1999

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement. 65 à 73 rue du Bourbonnais (EI n° 09292). Acquisition par la Ville à la SERL d'un local du parc industriel portant le lot n° 7 et de deux parkings extérieurs (lots n° 183 et 184) pour l'installation du service des objets trouvés : acte du 29 janvier 1998.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français