CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.Dépenses pour des travaux de réparations du pont du Rhône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, commis à la recette des deniers communs. -" Ouvraiges et réparations faictes et payées pour le pont, arches et plessières du Rosne, pour maintenir et entretenir cedit pont du Rosne mesmes de boys, à cause du passage de l'artillerie et munitions passez sur icelluy, allans au dellà les montz, au service du roy pour lequel il a esté achapté quantités de plateaulx chesne, à VII s. le pied, mesurez sur largeur, de l'épaisseur quatre doyz, et quant à la longueur, sont de la largeur d'icelluy pont, pour le plateller, trabz et travons, marchandez sellon leur grandeur et grosseur, aussi pour continuer les ouvrages des arches et pleyssières estans au-dessus dudit pont, de cousté de Daulphiné, le droit du port rue Neufve, affin de tenir ladicte rivière du Rosne serrée à ce qu'elle n'abandonne son cours le long des murailles de ladicte ville, lesquelles pleyssières tomboient en ruyne sans ladicte réparacion, pour laquelle a convenu achapter et planter grande quantité de paulx et de postz de chesne pour les sangler, marchandez sellon leur grandeur et grosseur, pierre rompue, prinse à la peirière de Terraille, " à raison de II s. VI d. la " tomberellée rendue sur le bourt du Rosne, dont la ville fournit le lieu pour la tirer, et après ladicte pierre, conduicte en bateaulx par gens de rivière sur l'ouvre, aux journées de V s par homme, fagots de broteaulx, à XX s. le cent ; pour servir à les charger avec ladicte pierre, caillotz et gravier, poinctes de fert actaché esditz paulx pour les faire planter à XV deniers livre, cloz de bande pour les actacher à III s. VI d. le cent, crosses à raison de XV deniers livre, et autres choses nécessaires, lesquelz ouvraiges, charpentiers aux journées de VI s., maneuvres à IIII s par jour, à cause que la plante se faysoit à l'engyn de moton, desquelz ouvraiges les payements en ont esté faitz en l'ostel commun, chacune sepmaine par rolles sur ce faitz, esquels sont à plain déclairez et par le menu la despense, signez, carcullez et arrestez par l'un des conseillers, chacun à son tour, puis le 1er octobre 1537 jusques à Noël ensuivant, auquel temps fut commys par le Consulat sire Symon Court, l'un des conseillers, par manière de contrerolle, depuis lequel temps il a continué signer lesditz rolles, et du secrétaire d'icelle, en présence desquelz lesditz payements ont esté faitz, certiffiez par Humbert Paris, commis à la conduicte des ouvraiges et réparations de ladicte ville. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes