1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1997
253/1997 : 353 av. Jean Jaures 69007 (1997)
254/1997 : Zac Saint-Pierre de Vaise rue Cottin 69009, modificatif 254M1/1997 (1997-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires