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2870W - Démocratie locale, démocratie participative

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Cote/Cotes extrêmes

2870W/1- 2870W/15

Date

2009-2019

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Service des Mairies d'arrondissement - SMA

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021

Présentation du contenu

1 : Organisation (2013-2018).
2-6 : Conseils de quartier d'arrondissement, animation (2013-2019).
7-15 : Concertations, réunions publiques, enquêtes (2009-2018).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

2602WP

Notes

Ces archives sont conservées, en vertu d'une décision prise localement, compte tenu de leur apport à la compréhension de la démocratie participative.

Mots clés matières

démocratie, opinion publique

Fonctions

4 Mairies d'arrondissement (état civil, élections, service national...)

Cote/Cotes extrêmes

2870W/2-2870W/6

Date

2013-2019

Communication.

Cote/Cotes extrêmes

2870W/5

Date

2013-2017

Présentation du contenu

- Fascicule "Conseils de quartier fiches action" : pièces de marché (2013), fascicule 2013-2014, fascicule 2016 (2013-2016).
- Fascicule "Conseils de quartier mode d'emploi" : notes, correspondance, attestation de cesion de droits de reproduction, fascicule 2014 (2014).
- Fascicule "Guide des conseils de quartier", fiches complémentaires (2013), mise à jour du guide (2014) : pièces de marchés, correspondance, fascicule 2014 (2013-2014). - Objets promotionnels "Conseils de quartier": documents de marché, correspondance, gilet de sécurité noir, sac en tissu (2017).