Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Habitation à bon marché : construction, travaux : devis, plans, dossiers 1922-1931
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EDIFICES COMMUNAUX : - Habitations à bon marché : rue Bossuet : projet, construction : devis, cahier des charges, état des travaux supplémentaires, adjudications, certificats d'avancement des travaux, réceptions des travaux, factures, attestations, délibérations du conseil municipal, arrêtés, plans, correspondance 1922-1932
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières