2866W/1-25
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/06/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Documents en relation
2867W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Régulation des meublés locatifs de courte durée (2016), place Chardonnet, réunion du Comité de suivi (2018) : correspondance.
Fort Saint-Laurent, cession : étude de réaffectation, notes, correspondance (2014-2017).
5 rue Burdeau, examen de salubrité d'un studio : mél, correspondance (2018).
33-35 rue du Bon Pasteur, consultation en vue d'une cession de terrain : compte rendu de visite technique, correspondance (2015-2018).
Collège Truffaut, reconversion : documents de présentation, mél, notes, correspondance (2015-2019).
Ancienne Ecole nationale des Beaux Arts (ENBA), projet de reconversion : rapport, notes, mél, correspondance (2018-2019).
26 rue de Crimée, construction d'un immeuble de logement : support de présentation, plan, correspondance (2016).
Fichier de logements vacants, demande de communication : note, saisine CADA, correspondance (2015-2016).
Pacte de cohérence métropolitain, appel à manifestation d'intérêt : dossier de propositions (sd).
18 rue Romarin, plan de revitalisation du bas des pentes de la Croix Rousse : délibération du Conseil municipal, support de communication, note de présentation, notes, correspondance (2016-2019).
15 rue Pareille, demande de retrait de permis de construire : correspondance (2018-2019).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.