2345 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/1-2345WP/245

Date

1962-2007

Importance matérielle

245

Origine

Direction de la Police municipale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Police municipale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2345WP/58

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/58

Date

1987-1991

Présentation du contenu

Logirel, HLM. Location : bail, plans, convention, avis d'échéance, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français