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2888W - Direction des cimetières, dossiers de la direction

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/29

Date

1907-2004

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021

Présentation du contenu

1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1825W, 2764W

Mots clés matières

décès, transport de corps, pompes funèbres, médecin

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/22

Date

1907-2004

Mesures d'hygiène.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/19

Date

1981-2003

Présentation du contenu

- Conditions de travail, protection et prévention de la santé des agents (SIDA, état sanitaire des corps déposés, matériel souillé) : correspondance, étude, note, rapport (1981-1982, 1988-1990, 1994-1996, 1998).
- Elimination des déchets d'activité de soins (DAS), marché : correspondance, conditions techniques de l'entreprise Onyx, contrat (2003).