Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1502 - 1503) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée de l'Archiduc en Mars 1502
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Etat, mandats et quittances. - Pièce N° 2 -" Papier de la despence faicte pour l'entrée de monsr l'archiduc, en mars mil cinq cens et deux, ensemble du bancquet et du feu de joye fait pour la paix jurée entre le Roy et mondit sr l'archiduc. " - folio 2 - Paiements faits à divers pour les costumes des personnes qui figurèrent dans les mystères joués à la porte du pont du Rhône, dans la rue Grenette, en l'Herberie et aux Changes, et remplirent les rôles " d'Amour, du Pellerin, de Bon Vouloir, Ardant Desir, France, Fille-de-France, du Fils de l'archiduc et de Noblesse ; " - Pièce N° 3 - à Pierre Bonté, painctre qui a besoingné à paindre les abillements, armes et devises qu'il a fallu faire pour ladite entrée ; - Pièce N° 5 verso - à Jehan Richier, pour la composition et facture des vers faitz en rethorique pour les personnaiges qui ont joué auxdits eschafaulx et mystères, aussi pour avoir recordé les filles et instruit tous lesdits personnaiges, et aussi pour avoir escript et mis par ordre la forme de ladite entrée. " - Pièce N° 5 - Dépenses pour le feu de joie fait sur le pont de Saône, " le jour que la paix fut criée, le lundy IIIe jour d'avril mil Vc et deux. " - Pièce N° 1 folio 10 - Dépenses pour le banquet servi sur le pont lors dudit feu de joie. Payement à Benoit de Noble, potier, " pour troys asnées et demy barral vin de Beaune pour boire et servir audit bancquet dudit feu de joye à tous ceulx qui voulloient boire et manger, par ordonnance de messrs les conseillers pour l'onneur du Roy et de ladite ville ; - Pièce N° 1 folio 8 verso - aux instrumens, c'est assavoir Jehan de la Senaz, taborin, Guillaume, joueur du rebec, Jehan Burete, joueur du lut, et Poncet, joueur des orgues, qui jouèrent audit bancquet. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes