Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/320 : 12 rue Vaubecour (2005)
2005/321 : 7 rue Denuzière (2005-2006)
2005/322 : 36 rue Audibert et Lavirotte (2004-2006)
2005/323 : 7 rue André Chenier (2005-2008)
2005/325 : 23 rue Alfred de Vigny (2005-2007)
2005/326 : 2 rue de Crimée (2003-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.