2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire : dossiers 2005/320 à 2005/326.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/80

Date

2003 - 2008

Présentation du contenu

2005/320 : 12 rue Vaubecour (2005)
2005/321 : 7 rue Denuzière (2005-2006)
2005/322 : 36 rue Audibert et Lavirotte (2004-2006)
2005/323 : 7 rue André Chenier (2005-2008)
2005/325 : 23 rue Alfred de Vigny (2005-2007)
2005/326 : 2 rue de Crimée (2003-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques