2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Palais de la Mutualité, accessibilité, remise en état des locaux et désenfumage.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/9

Date

2016

Présentation du contenu

EI n°03018

Opérations n° 03018533 et 03018990

Dossier de procédure et du candidat retenu :
Lot 1, installation ascenseur, marché n° 168046 attribué à Fastlif (2016).
Lot 2 maçonnerie, gros œuvre, marché n° 168095 attribué à Paquien (2016).
Lot unique, désenfumage, lettre de commande n° 16-76000-0141172 conclue avec Ecodis (2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.