Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00524
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - écoles : personnel 1916-1975, attribution et ouverture de locaux 1968-1978, fournitures 1975, fonctionnement 1961-1971, notes de service 1933-1974, correspondance 1933-1941 Universités 1946-? Economat : comptabilité 1967-1974 Ouvroirs : traitement du personnel 1954, fonctionnement 1973, comptabilité 1965-1977 Cantines : traitement du personnel 1907-1961, comptabilité 1942-1975 Salles des fêtes, patronage, terrains sportifs : occupation, comptabilité GILCA : documents comptables 1975-1978 Bourses d'étude 1952-1966 Documents du service : notes de service 1933-1974, correspondance 1961-1978
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE :
- Bourses scolaires : attribution de bourses à l'école de Cibeins : correspondance, liste nominative, certificat de résidence, certificat de non imposition, formulaire d'inscription, certificat de scolarité, certificat de vie, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des actes de naissance 1952-1956
- Ouverture de classe : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, liste nominative, correspondance 1968
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières