1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/113

Cote/Cotes extrêmes

1757W/113

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

493/1990 18 rue de St Cyr 69009 ; permis de démolir 136/1990 ; modificatif 780/1990.

494/1990 4 à 8 rue des Aqueducs 69005 ; permis de démolir 206/1990 ; transféré 705/1992 ; modificatif 052/1993.

495/1990 10 rue du Four à Chaux 69009.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français