1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
493/1990 18 rue de St Cyr 69009 ; permis de démolir 136/1990 ; modificatif 780/1990.
494/1990 4 à 8 rue des Aqueducs 69005 ; permis de démolir 206/1990 ; transféré 705/1992 ; modificatif 052/1993.
495/1990 10 rue du Four à Chaux 69009.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires