2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13, 17, 20, 46, 71, 114, 132, 134, 136 rue Bugeaud.
44, 83, 112 quai Charles de Gaulle.
103, 107, 118 rue des Charmettes.
6, 11 rue du Commandant Faurax.
18 rue Constant.
1 passage Coste.
19, 30, 52, 88, 90, 97, 117, 123, 133, 137, 143, 145, 174 rue de Créqui.
11, 12, 22, 60, 62, 76, 82, 83, 89 rue Crillon.
17 rue Curie.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.