2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2022

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2327W/108

Cote/Cotes extrêmes

2327W/108

Autres Cotes

2327 W 115 (Ancienne cote)

Date

2001-2009

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

315/2001 : 198 av. J. Jaurès, 47 rue C. Marot, T1, M2, PD 119/2001 (2001-2009)

317/2001 : 51 bis rue St-Michel (2001)

318/2001 : Poste de transformation EDF 66 rue Tronchet (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français