1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0127/1996 : 21 rue de Brest, angle rue Grenette 69002
0128/1996 : 2 place Hottin 69003
0129/1996 : 22 rue Lamartine, angle rue Amiral Courbet 69003
0130/1996 : avenue Joannès Masset 69009
0131/1996 : 160-164 rue Pierre Corneille 69003
0132/1996 : 78-84 avenue Général Frère 69008
0133/1996 : 8 allée de l'Aurore 69005
0134/1996 : 66-72 bis rue des Aqueducs 69005
0135/1996 : 29 rue Roux-Soignat 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires