1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 32 route d'Heyrieux, licence III (1928-1977).
- 325 route d'Heyrieux, licence III (translation : provient du 235 rue de la Guillotière) (1891-1977).
- 29 quai Jean Jaurès, Saint-Rambert l'Ile Barbe, licence II (1956-1974).
- 11 rue Juiverie, licence III (1921-1974).
- 110-112 avenue Lacassagne, licence III (1922-1977)
- 147 avenue Lacassagne, licence II (1923-1990).
- quai Achille Lignon, foire de Lyon, licence II (1971-1974).
- 117 bis rue Marietton, licence III (1919-1957).
- 114 rue Masséna, licence III (1923-1989).
- 3 rue Gustave Nadaud, licence II (1935-1977).
- 18 rue de l'Oiselière, licence II (1956-1963).
- 18 quai Perrache, licence II (1903-1989).
- Kiosque buvette place Antonin Perrin, licence III (1956-1985).
- 218 boulevard Pinel, licence II (1930-1982).
- 4 petite rue Pizay, licence III (1898-1983).
- 14 rue de la Quarantaine, licence II (1901-1977).
- 40 rue de la Quarantaine, licence II (1928-1990).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières